Il y a de grosses miettes de confort à trouver dans les débris de la débâcle du Brexit. Oui, il y a des problèmes avec la TVA mais il y a aussi d'énormes opportunités pour les plaisanciers bien informés.

Traitons d'abord de la question de la TVA. Les yachts qui avaient le statut de TVA payée et qui étaient amarrés dans les eaux de l'UE le 31 décembre 2020 ont conservé leur statut de TVA de l'UE payée. Les plaisanciers doivent cependant être en mesure de présenter des pièces justificatives du paiement de la TVA et de l'emplacement du yacht au 31 décembre 2020.

Les yachts qui étaient au Royaume-Uni le 31 décembre 2020 conserveront leur statut de TVA payée au Royaume-Uni mais perdront leur statut de TVA payée dans l'UE. HMRC a également accordé la concession de conserver le statut de TVA payée au Royaume-Uni si le yacht est renvoyé au Royaume-Uni avant le 31 décembre 2021 par le même propriétaire qui l'a exporté du Royaume-Uni en premier lieu.

Pour les propriétaires britanniques dont les bateaux sont en Méditerranée et souhaitent les y maintenir, les changements ne posent aucun problème. Mais qu'en est-il des plaisanciers qui prévoyaient de naviguer dans la Méditerranée dans un proche avenir ou qui possèdent des bateaux battant pavillon britannique qu'ils ont achetés dans l'UE dans l'intention de retourner dans les eaux britanniques?

Si un plaisancier britannique prévoyait d'acheter un bateau au Royaume-Uni pour naviguer vers la Méditerranée, payer la TVA britannique n'est plus utile. Par conséquent, le nouveau scénario a créé une opportunité. En tant que ressortissant de pays tiers (TCN) dans la mesure où l'UE est concernée, un plaisancier britannique peut garder son yacht dans les eaux de l'UE jusqu'à 18 mois en vertu de la «règle d'importation temporaire» de l'UE avant de devoir quitter un port non-UE pour réinitialiser l'importation temporaire. Pourquoi au nom du ciel quelqu'un paierait-il jamais la TVA britannique sur un yacht si l'intention est de naviguer vers la Méditerranée? Tout plaisancier bien informé achèterait pour l'exportation sans TVA, puis se conformerait simplement à la règle de l'importation temporaire de 18 mois en déplaçant le yacht vers le Monténégro, la Turquie, le Maroc ou Gibraltar avant la fin de la période de 18 mois. Chez Boatshed Gibraltar, nous avons un large portefeuille de yachts avec et sans TVA. Consultez notre site Web et choisissez celui qui correspond le mieux à votre situation. Êtes-vous coincé avec un bateau payé avec la TVA de l'UE que vous ne pouvez pas récupérer au Royaume-Uni? Parlez-nous aussi. Votre bateau peut être vendu par Boatshed Gibraltar à un autre propriétaire britannique sans avoir à payer la TVA ou les taxes locales de Gibraltar.

Voilà pour les avantages qui reviennent aux propriétaires britanniques, mais pourquoi le Brexit apporterait-il des avantages aux propriétaires non britanniques et non européens? Les citoyens non britanniques et non européens ont toujours pu bénéficier de la règle de l'importation temporaire. Cependant, ils n'ont pas été en mesure d'immatriculer directement leurs bateaux sous Red Ensign et ont dû créer une structure d'entreprise britannique au Royaume-Uni ou dans l'un des territoires d'outre-mer du Royaume-Uni pour posséder le yacht indirectement via la société. Après le Brexit, le registre des yachts de Gibraltar a été ouvert à un très large éventail de nationalités. Les citoyens de ces pays peuvent désormais posséder personnellement un yacht portant le pavillon Gibraltar Red Ensign. Contactez Boatshed Gibraltar pour vérifier si votre pays est inclus dans la liste complète des nationalités incluses.